Marque enregistrée - Marque en vigueur

OSN
SOCIETE D'ETUDE DES CATALYSEURS, Société civile

Numéro de dépôt :
4275329
Date de dépôt :
27/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/05/2026
OSN de SOCIETE D\'ETUDE DES CATALYSEURS

Présentation de la marque OSN

Déposée par voie électronique le 27 mai 2016 par la société SOCIETE D'ETUDE DES CATALYSEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OSN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-24 du 17 juin 2016.

Le déposant est la société SOCIETE D'ETUDE DES CATALYSEURS domicilié(e) 10 RUE EMILE MOREL - 92330 - SCEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 268 251 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER, M. Jean-Loup LAGET domicilié(e) LE CENTRALIS, 63 AVENUE DU GENERAL LECLERC - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque OSN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4275329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSN arrivera à expiration en date du 27 mai 2026.

SOCIETE D'ETUDE DES CATALYSEURS a également déposé les autres marques suivantes : MICROCRINE , PROCATAL , NORMOLITHIUM , MOLYBDION , PSYCHOLITHIUM , LABCATAL , SELENION , IONOCHROME , , CYTOZINC


SOCIETE D'ETUDE DES CATALYSEURS, Société civile - 10 RUE EMILE MOREL - 92330 - SCEAUX - France - SIREN 785268251


IPSILON BREMA-LOYER, M. Jean-Loup LAGET - LE CENTRALIS, 63 AVENUE DU GENERAL LECLERC - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Produits cosmétiques ; préparations cosmétiques ; huiles essentielles ; lotions à usage cosmétique ;

Substances diététiques à usage médical ; produits hygiéniques pour la médecine ; lotions à usage pharmaceutique ; médicaments pour la médecine humaine ; produits pharmaceutiques.